Un auteur-compositeur a assigné en contrefaçon Calogero estimant que le titre « Si seulement je pouvais lui manquer » contrefaisait partiellement son œuvre déposée en 2002 à la SACEM intitulée « Les chansons d’artistes ».

 

Par un arrêt du 3 novembre 2016, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé contre l’arrêt d’appel reconnaissant les actes de contrefaçon.

 

Le rapport d’expertise judiciaire avait relevé des similitudes mélodiques, harmoniques et rythmiques entre les deux chansons et il a été estimé que le titre reprenait 15% de l’ensemble de l’œuvre du demandeur et 63% de son refrain.

 

L’arrêt d’appel avait énoncé qu’ « il incombe à celui qui, poursuivi en contrefaçon, soutient que les similitudes constatées entre l’œuvre dont il déclare être l’auteur et celle qui lui est opposée, procèdent d’une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d’une source d’inspiration commune, d’en justifier par la production de tous éléments utiles ».

 

En l’espèce, la Cour d’appel avait relevé que l’œuvre du demandeur avait été soumise aux milieux professionnels et notamment à la société Universal Music, en sorte que sa divulgation était certaine.

 

Le contrefacteur estimait quant à lui que cette divulgation était très limitée et que la cour d’appel faisait peser sur lui la charge d’une preuve impossible en exigeant qu’il démontre ne pas avoir eu accès à l’œuvre du demandeur.

 

La Cour de cassation a rejeté le pourvoi et confirmé l’arrêt d’appel qui estimait que les défendeurs « n’établissaient pas l’impossibilité dans laquelle ils se seraient trouvés d’avoir eu accès à la chanson « Les Chansons d’artistes » et que les œuvres en présence ne procédaient pas de réminiscences communes ».

 

Quant à la réparation du préjudice patrimonial, la Cour de cassation a également approuvé la décision des juges d’appel qui, « après avoir apprécié le nombre et l’importance des passages contrefaisants, notamment dans la composition des refrains de l’œuvre incriminée, a pu estimer que le préjudice personnel du défendeur s’élevait au total des droits de reproduction, des droits d’exécution, et des droits mécaniques qu’il aurait perçu pour l’exploitation de la partie musicale de l’œuvre « Si seulement je pouvais lui manquer ».

 


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