Sampling musical : créativité ou violation des droits ?
On parle de nous
le 09/02/25
REDONNER DU POUVOIR AUX TALENTS
POUR FAÇONNER ENSEMBLE UN ÉCOSYSTÈME CRÉATIF VERTUEUX
NOTRE MISSION
NOS VALEURS
LA PROXIMITÉ
Nous cultivons une culture collaborative forte, travaillant en étroite proximité avec nos clients et au sein de notre équipe. Nous nous adaptons à chaque client et au contexte de son secteur d’activité. Par une collaboration étroite, des échanges conviviaux et une approche proactive, nous anticipons vos besoins et agissons pour garantir une expérience client exceptionnelle.
La dimension humaine du cabinet inspire à grandir et à réussir ensemble, chaque membre de l’équipe œuvrant pour un succès partagé.
L’INTÉGRITÉ
Notre indépendance et notre droiture sont au cœur de notre pratique, nous veillons à travailler sans conflits d’intérêt.
Chacun de nos clients bénéficie d'une relation de confiance, transparente et à la hauteur de ses attentes. Nos relations sont authentiques et empreintes de respect mutuel, guidées par la bienveillance avec nos clients et nos partenaires.
C’est pourquoi nous pratiquons des tarifs transparents, raisonnables et adaptés aux besoins et au stade de développement de chaque client.
L’EXCELLENCE
Notre cabinet repose sur des savoir-faire spécialisés, des expertises pointues et une expérience solide à votre service. Nous allions la force d’un cabinet d’avocats à une vision moderne de l'entrepreneuriat, témoignant de notre ouverture d'esprit.
Nous nous engageons à répondre avec solidité et agilité, offrant un conseil juridique de haut niveau et un accompagnement stratégique innovant.
PROPULSER LES TALENTS VERS DE NOUVEAUX SOMMETS
Nous mettons à disposition une large palette d'expertises juridiques éprouvées au cours de nos expériences en cabinet, en entreprise et à l'international. Ces expertises garantissent un conseil juridique de haut niveau et un accompagnement stratégique innovant.
MUSIQUE
Le cabinet Claire Prugnier Avocats est dédié au conseil et à l’accompagnement juridique d’acteurs de l’industrie musicale, que vous soyez notamment DJs, artistes, auteurs, compositeurs, réalisateurs, producteurs, éditeurs, managers ou encore distributeurs.
Nous vous proposons plus particulièrement : de négocier dans votre intérêt tous types de contrats en français comme en anglais (parmi lesquels les contrats d’artistes-interprètes, de licence, de distribution, de coédition, de sous-édition, de synchronisation, de remix, de réalisateur artistique (producer agreements), de captation....
IMAGE
CHEZ CLAIRE PRUGNIER AVOCATS, NOUS INTERVENONS AUPRÈS DE MANNEQUINS*, D’INFLUENCEURS, D’AUTEURS, D’ARTISTES, DE PHOTOGRAPHES, D’AGENCES DE MANNEQUINS, DANS :
• la négociation des contrats (de sponsoring, de partenariat, d’exploitation de droits à l’image, de mise à disposition de mannequins, etc.)
• la protection de la vie privée et de l’image
• la gestion des pré-contentieux (mises en demeure, transactions)
AUDIOVISUEL
Chez Claire Prugnier Avocats, nous proposons d’accompagner les auteurs de scénarios, d’adaptations, de dialogues, de compositions musicale, ainsi que les réalisateurs et les producteurs dans :
• la rédaction et la négociation de vos contrats (contrats de cession de droits d’auteur, contrats d’adaptation d’oeuvres préexistantes, contrats de cession des droits de diffusion, etc.)
• l’analyse du contenu de vos oeuvres au regard des problématiques liées à la violation des droits de la personnalité, ou des droits d’auteur.
MARQUES
Parce qu’une marque constitue un élément indispensable dans le cadre d’une stratégie promotionnelle et marketing, il apparaît opportun pour un particulier ou une société, de prendre des mesures pour créer une marque et la protéger.
Chez Claire Prugnier Avocats, nous vous proposons ainsi :
• d’effectuer des recherches d’antériorité afin de s’assurer que vos marques ne portent pas atteinte à des droits préexistants
• de procéder à des formalités de dépôt et de renouvellement de marques...
NOUVELLES TECHNOLOGIE
Chez Claire Prugnier Avocats, nous accompagnons les artistes, créateurs et professionnels des industries créatives dans un contexte de révolution numérique en permanente évolution. Depuis plus de 20 ans, nous restons à la pointe des innovations en matière de contrats, de modèles économiques et de gestion des droits. Qu’il s’agisse des NFTs, du métaverse, ou de l’intelligence artificielle, nous veillons à ce que nos clients bénéficient d’un accompagnement stratégique et innovant.
ÉDITION LITTÉRAIRE
Chez Claire Prugnier Avocats, nous intervenons auprès des auteurs, éditeurs et distributeurs de contenu dans :
• la négociation et la rédaction des contrats du monde de l’édition littéraire : contrats d’édition, d’adaptation audiovisuelle, de commande, d’illustration, etc.
• la gestion des pré-contentieux par le biais notamment de mises en demeure de payer, de résilier un contrat, de cesser d’utiliser une oeuvre sans autorisation.
DROIT SOCIAL
Chez Claire Prugnier Avocats, nous vous proposons un service sur-mesure dans tous les aspects du droit du travail en conseil comme en contentieux.
Nous vous offrons un conseil adapté à vos besoins dans les relations individuelles, à savoir :
• Rédaction et négociation du contrat de travail
• Problématiques liées au statut des mandataires sociaux
• Santé, sécurité et conditions de travail...
DROIT DES SOCIÉTÉS ET CONTENTIEUX DES AFFAIRES
Chez Claire Prugnier Avocats nous vous conseillons et vous assistons dans la réalisation des opérations juridiques nécessaires à la vie et aux projets de votre société, de sa création à son développement.
NOS DISTINCTIONS
UNE EXPERTISE RECONNUE, TÉMOIGNANT DE NOTRE ENGAGEMENT À FOURNIR UN ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE DE PREMIER PLAN AUX TALENTS DE LA MUSIQUE ET DE LA CRÉATION.
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