REDONNER DU POUVOIR AUX TALENTS

POUR FAÇONNER ENSEMBLE UN ÉCOSYSTÈME CRÉATIF VERTUEUX

NOTRE MISSION

La volonté de redonner du pouvoir aux talents de la création est à l’origine du cabinet Claire Prugnier Avocats. Fondé en 2018, le cabinet a pour ambition d’offrir un conseil juridique d’excellence et un accompagnement stratégique innovant aux talents français et internationaux des industries créatives, en particulier de l’industrie musicale.

Depuis le premier jour, Claire Prugnier Avocats est resté fidèle à cette ambition : permettre aux talents de développer leur art en toute sérénité et de prospérer dans leurs activités. Que vous soyez artiste, auteur, réalisateur (producer), manager, producteur, éditeur, mannequin, photographe, acteur, chef cuisinier, entrepreneur, sportif, influenceur, humoriste etc. nous mettons à votre disposition notre expertise juridique et nos expériences en entreprise et à l’international pour répondre au mieux à vos problématiques et anticiper les défis futurs.

Chaque jour, nous proposons un accompagnement juridique global : création de structures, rédaction et négociation de contrats français et internationaux, audits de décomptes de redevances, pré-contentieux, contentieux, assistance administrative, et conseil fiscal. En tant que cabinet d’avocats indépendant, nous menons toutes nos missions avec respect et probité, exemptes de tout conflit d’intérêt.

Aujourd’hui plus que jamais, nous plaçons l’humain au cœur de nos préoccupations, tout comme il est au cœur de la création. En tant que cabinet à l’esprit familial, nous valorisons la bienveillance et la proximité dans toutes nos relations, que ce soit avec nos clients ou entre collaborateurs. Chez Claire Prugnier Avocats, nous restons fidèles à notre vocation première : contribuer à des industries créatives profitables à tous, garantissant leur pérennité et leur singularité.

Chez Claire Prugnier Avocats, nous redonnons du pouvoir aux talents pour façonner ensemble un écosystème créatif vertueux.

La volonté de redonner du pouvoir aux talents de la création est à l’origine du cabinet Claire Prugnier Avocats. Fondé en 2018, le cabinet a pour ambition d’offrir un conseil juridique d’excellence et un accompagnement stratégique innovant aux talents français et internationaux des industries créatives, en particulier de l’industrie musicale.

Depuis le premier jour, Claire Prugnier Avocats est resté fidèle à cette ambition : permettre aux talents de développer leur art en toute sérénité et de prospérer dans leurs activités. Que vous soyez artiste, auteur, réalisateur (producer), manager, producteur, éditeur, mannequin, photographe, acteur, chef cuisinier, entrepreneur, sportif, influenceur, humoriste etc. nous mettons à votre disposition notre expertise juridique et nos expériences en entreprise et à l’international pour répondre au mieux à vos problématiques et anticiper les défis futurs.

NOS VALEURS

LA PROXIMITÉ

Nous cultivons une culture collaborative forte, travaillant en étroite proximité avec nos clients et au sein de notre équipe. Nous nous adaptons à chaque client et au contexte de son secteur d’activité. Par une collaboration étroite, des échanges conviviaux et une approche proactive, nous anticipons vos besoins et agissons pour garantir une expérience client exceptionnelle. 

La dimension humaine du cabinet inspire à grandir et à réussir ensemble, chaque membre de l’équipe œuvrant pour un succès partagé.

L’INTÉGRITÉ

Notre indépendance et notre droiture sont au cœur de notre pratique, nous veillons à travailler sans conflits d’intérêt.

Chacun de nos clients bénéficie d'une relation de confiance, transparente et à la hauteur de ses attentes. Nos relations sont authentiques et empreintes de respect mutuel, guidées par la bienveillance avec nos clients et nos partenaires. 

C’est pourquoi nous pratiquons des tarifs transparents, raisonnables et adaptés aux besoins et au stade de développement de chaque client.

L’EXCELLENCE

Notre cabinet repose sur des savoir-faire spécialisés, des expertises pointues et une expérience solide à votre service. Nous allions la force d’un cabinet d’avocats à une vision moderne de l'entrepreneuriat, témoignant de notre ouverture d'esprit. 

Nous nous engageons à répondre avec solidité et agilité, offrant un conseil juridique de haut niveau et un accompagnement stratégique innovant.

NOTRE ÉQUIPE

L'EXPERTISE RÉUNIE D'AVOCATS ET DE JURISTES AU SERVICE DES TALENTS DE LA MUSIQUE ET DE LA CRÉATION.

CLAIRE PRUGNIER, avocate au Barreau de Paris depuis 2008 et disposant d’une expérience de 20 ans dans le domaine de la propriété intellectuelle à la fois dans des cabinets spécialisés dans les médias mais également en maisons de disque (elle a notamment travaillé à Londres pendant 3 ans pour la société de production et d’édition de David Guetta).

CLAIRE
PRUGNIER

AVOCATE FONDATRICE

CAMILLE MERCIER, 
dans un premier temps juriste en maison de disque puis au sein du cabinet Claire Prugnier Avocats depuis Septembre 2021.

CAMILLE
MERCIER

JURISTE

LUCILE VASSE,
avocate au Barreau de Paris depuis 2019. En Aout 2022, elle a rejoint le cabinet Claire Prugnier Avocats après 3 ans d’expérience dans un cabinet reconnu pour son expertise dans le secteur de la culture, des médias et des communications.

LUCILE
VASSE

AVOCATE COLLABORATRICE

APOLLINE NOYER, avocate au Barreau de Paris depuis 2017. Elle rejoint le cabinet Claire Prugnier Avocats en octobre 2024, après une première expérience de six années au sein d’un cabinet spécialisé en Propriété Intellectuelle et Droit de la Musique.

APOLLINE
NOYER

AVOCATE COLLABORATRICE

NATHANIEL SCHILLI, avocat au Barreau de Paris depuis 2012 et partenaire du cabinet Claire Prugnier Avocats depuis 2020. Fort d’une expertise en droit social, en droit des affaires ainsi qu’en contentieux civil et commercial, il a acquis une expérience précieuse au sein de plusieurs cabinets parisiens de renom.

NATHANIEL
SCHILLI

PARTENAIRE

VIOLETA PLOQUIN, avocate au Barreau de Paris depuis 2023. Elle a rejoint Nathaniel Schilli au début de l’année 2024, après une première expérience au sein d’un cabinet parisien de droit de la propriété intellectuelle et de droit des affaires.

VIOLETA
PLOQUIN

AVOCATE COLLABORATRICE DE NATHANIEL SCHILLI

VÉRONIQUE
MENDY

ASSISTANTE

NOTRE ÉQUIPE

L'EXPERTISE RÉUNIE D'AVOCATS ET DE JURISTES AU SERVICE DES TALENTS DE LA MUSIQUE ET DE LA CRÉATION.

CLAIRE PRUGNIER, avocate au Barreau de Paris depuis 2008 et disposant d’une expérience de 20 ans dans le domaine de la propriété intellectuelle à la fois dans des cabinets spécialisés dans les médias mais également en maisons de disque (elle a notamment travaillé à Londres pendant 3 ans pour la société de production et d’édition de David Guetta).

CAMILLE MERCIER, 
dans un premier temps juriste en maison de disque puis au sein du cabinet Claire Prugnier Avocats depuis Septembre 2021.

LUCILE VASSE,
avocate au Barreau de Paris depuis 2019. En Aout 2022, elle a rejoint le cabinet Claire Prugnier Avocats après 3 ans d’expérience dans un cabinet reconnu pour son expertise dans le secteur de la culture, des médias et des communications.

APOLLINE NOYER, avocate au Barreau de Paris depuis 2017. Elle rejoint le cabinet Claire Prugnier Avocats en octobre 2024, après une première expérience de six années au sein d’un cabinet spécialisé en Propriété Intellectuelle et Droit de la Musique.

NATHANIEL SCHILLI, avocat au Barreau de Paris depuis 2012 et partenaire du cabinet Claire Prugnier Avocats depuis 2020. Fort d’une expertise en droit social, en droit des affaires ainsi qu’en contentieux civil et commercial, il a acquis une expérience précieuse au sein de plusieurs cabinets parisiens de renom.

VIOLETA PLOQUIN, avocate au Barreau de Paris depuis 2023. Elle a rejoint Nathaniel Schilli au début de l’année 2024, après une première expérience au sein d’un cabinet parisien de droit de la propriété intellectuelle et de droit des affaires.

CLAIRE
PRUGNIER

AVOCATE FONDATRICE

CAMILLE
MERCIER

JURISTE

LUCILE
VASSE

AVOCATE COLLABORATRICE

APOLLINE
NOYER

AVOCATE COLLABORATRICE

NATHANIEL
SCHILLI

PARTENAIRE

VIOLETA
PLOQUIN

AVOCATE COLLABORATRICE DE NATHANIEL SCHILLI

VÉRONIQUE
MENDY

ASSISTANTE

NOTRE
ACCOMPAGNEMENT

NOTRE
ACCOMPAGNEMENT

PROPULSER LES TALENTS VERS DE NOUVEAUX SOMMETS

Nous mettons à disposition une large palette d'expertises juridiques éprouvées au cours de nos expériences en cabinet, en entreprise et à l'international. Ces expertises garantissent un conseil juridique de haut niveau et un accompagnement stratégique innovant.

Musique

MUSIQUE

Le cabinet Claire Prugnier Avocats est dédié au conseil et à l’accompagnement juridique d’acteurs de l’industrie musicale, que vous soyez notamment DJs, artistes, auteurs, compositeurs, réalisateurs, producteurs, éditeurs, managers ou encore distributeurs.

Nous vous proposons plus particulièrement : de négocier dans votre intérêt tous types de contrats en français comme en anglais (parmi lesquels les contrats d’artistes-interprètes, de licence, de distribution, de coédition, de sous-édition, de synchronisation, de remix, de réalisateur artistique (producer agreements), de captation....

Musique

IMAGE

CHEZ CLAIRE PRUGNIER AVOCATS, NOUS INTERVENONS AUPRÈS DE MANNEQUINS*, D’INFLUENCEURS, D’AUTEURS, D’ARTISTES, DE PHOTOGRAPHES, D’AGENCES DE MANNEQUINS, DANS :

• la négociation des contrats (de sponsoring, de partenariat, d’exploitation de droits à l’image, de mise à disposition de mannequins, etc.)

• la protection de la vie privée et de l’image

• la gestion des pré-contentieux (mises en demeure, transactions)

AUDIOVISUEL

Chez Claire Prugnier Avocats, nous proposons d’accompagner les auteurs de scénarios, d’adaptations, de dialogues, de compositions musicale, ainsi que les réalisateurs et les producteurs dans :

• la rédaction et la négociation de vos contrats (contrats de cession de droits d’auteur, contrats d’adaptation d’oeuvres préexistantes, contrats de cession des droits de diffusion, etc.)

• l’analyse du contenu de vos oeuvres au regard des problématiques liées à la violation des droits de la personnalité, ou des droits d’auteur.

MARQUES

Parce qu’une marque constitue un élément indispensable dans le cadre d’une stratégie promotionnelle et marketing, il apparaît opportun pour un particulier ou une société, de prendre des mesures pour créer une marque et la protéger.

Chez Claire Prugnier Avocats, nous vous proposons ainsi : 

• d’effectuer des recherches d’antériorité afin de s’assurer que vos marques ne portent pas atteinte à des droits préexistants

• de procéder à des formalités de dépôt et de renouvellement de marques...

NOUVELLES TECHNOLOGIE

Chez Claire Prugnier Avocats, nous accompagnons les artistes, créateurs et professionnels des industries créatives dans un contexte de révolution numérique en permanente évolution. Depuis plus de 20 ans, nous restons à la pointe des innovations en matière de contrats, de modèles économiques et de gestion des droits. Qu’il s’agisse des NFTs, du métaverse, ou de l’intelligence artificielle, nous veillons à ce que nos clients bénéficient d’un accompagnement stratégique et innovant.

ÉDITION LITTÉRAIRE

Chez Claire Prugnier Avocats, nous intervenons auprès des auteurs, éditeurs et distributeurs de contenu dans :

• la négociation et la rédaction des contrats du monde de l’édition littéraire : contrats d’édition, d’adaptation audiovisuelle, de commande, d’illustration, etc.

• la gestion des pré-contentieux par le biais notamment de mises en demeure de payer, de résilier un contrat, de cesser d’utiliser une oeuvre sans autorisation.

DROIT SOCIAL

Chez Claire Prugnier Avocats, nous vous proposons un service sur-mesure dans tous les aspects du droit du travail en conseil comme en contentieux.

Nous vous offrons un conseil adapté à vos besoins dans les relations individuelles, à savoir :

Rédaction et négociation du contrat de travail

Problématiques liées au statut des mandataires sociaux

Santé, sécurité et conditions de travail...

DROIT DES SOCIÉTÉS ET CONTENTIEUX DES AFFAIRES

Chez Claire Prugnier Avocats nous vous conseillons et vous assistons dans la réalisation des opérations juridiques nécessaires à la vie et aux projets de votre société, de sa création à son développement.

NOS ACTUALITÉS

La rémunération des artistes-interprètes à l’heure du streaming

le 09/01/25

Conditions de validité du contrat de préférence éditoriale et sanction

le 06/01/25

Claire Prugnier, l’air et la chanson

le 06/03/24

NOUS CONTACTER

CLAIRE PRUGNIER AVOCATS

21Bis Avenue de Ségur
75007 Paris

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